Audition de l'UTP par l'Autorité de Régulation des Activités Ferroviaires

Le 8 décembre dernier, l'UTP a été auditionnée par l'Autorité de Régulation des Activités Ferroviaires (ARAF), présidée par M. Pierre Cardo.

Les membres du collège de l'ARAF présents étaient :
- MM.  Pierre Cardo
-         Jean Bernot
-         Daniel Tardy
-         Jean Puech
-         Claude Martinand
-         Henri Lamotte.

Participaient également à cette audtion :
- M.    Michel Vermeulen, Directeur général
- M.    François Wernert, Conseiller du Président
- Mme Béatrice Cosperec, Directrice juridique
- M.    Denis Huneau, Directeur de l'accès au réseau
- M.    André Delboe, Directeur de l'agence comptable
- Mme Caroline Raison, Chargée de mission auprès du Président.

Bruno Gazeau, Délégué général, était accompagné par Valérie Beaudouin, Directrice du Département législation et affaires européennes, et Sylvette Mougey, Directrice du Département des affaires sociales.

Bruno Gazeau a fait une présentation de l'UTP, de son Conseil d'administration, de son organisation et de la Commission des affaires ferroviaires présidée par Jacques Damas, Directeur général sécurité et qualité service ferroviaire de la SNCF, et vice-présidée par Antoine Hurel, Directeur général adjoint de Veolia Transport.

Il a expliqué aux membres présents les travaux conduits par l'UTP. En matière sociale, il a rappelé les négociations conduites pour l'élaboration de la convention collective et Sylvette Mougey a détaillé les accords conclus.

Il a ensuite présenté la contribution de l'UTP sur différents textes de loi, décrets (cabotage, décrets gares) et arrêtés (arrêté sur les installations simples) ainsi qu'un document de référence du réseau (DRR). Valérie Beaudouin a précisé quelques élements relatifs aux conditions générales d'accès au réseau.

Bruno Gazeau a enfin évoqué la contribution de l'UTP au "Rapport Grignon" et précisé la position de l'UTP sur les textes européens en cours, avant de répondre aux questions des membres de l'ARAF.